Mentions légales

 

Entreprise : LE MENU DUBREUIL

Siret/Siren : 612 048 595 00047

Adresse : 15 Rue François de Tessan, 77330 Ozoir-la-Ferrière

Tél : 01 64 40 00 75

Email : contact@lemenudubreuil.fr

Responsable légal : Caroline Bachelet

Mise en ligne du site : Janvier 2020

Loi informatique et liberté

Responsable du traitement : Caroline Bachelet

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique conforme aux engagements de respect du RGPD.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à rgpd@lemoulindubreuil.fr

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Propriété

Le site et les informations qu’il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut être ni reproduit, ni republié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l’autorisation préalable des ayants droits par écrit (cela ne concerne pas l’utilisation dans le cercle de famille ni l’usage privé).

Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l’autorisation d’Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie doit être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site www.idealprod.fr.